ITT coups et blessures involontaires

ITT coups et blessures involontaires

1 novembre 2017 Non Par Médecine d'urgence

S’il s’agit de coups et blessures involontaires, dans le cadre par exemple des conséquences d’un Accident de la voie publique, cette qualification pénale différente intervient après 90 jours. Voici un abaque du nombre de jours d’ ITT coups et blessures involontaires en fonction de la blessure à inscrire sur le certificat médical initial 

 

ITT coups et blessures involontaires ITT
TETE Jours
TC sans PC, persistance vertiges et céphalées à J 5 ≥ 5
TC avec PC (2 j d’hospitalisation), persistance vertiges et céphalées à J 5 ≥ 5
Hématome périorbitaire simple, retour à état initial en 10 j 3
Hématome périorbitaire avec lésions cornéennes traitées par collyres (retour état initial à J 10) 10
Fr. du plancher de l’orbite, ambulatoire à J 5 sans autre signe 5
Conjonctivite par gaz lacrymogènes (TT collyres durant 10j) gène disparue au 2′ jour 4
Hématome périorbitaire avec occlusion de l’oeil pendant 5 j, retour à l’état normal à J 10 9
Fr. OPN non déplacée 6
Fr. OPN déplacée non chirurgicale 7
Fr. OPN non déplacée chez sujet n’y voyant rien sans ses lunettes et ne pouvant les porter durant 9 j 9
Fr. OPN opérée (2 j d’hospitalisation et plâtre 8 j) 10
Dent « mobile » et douloureuse durant 5 j, sans gêne alimentaire réelle 5
Avulsion d’une molaire, douleur et gêne à l’alimentation 3 j 3
Douleur mâchoire ou bouche gênant l’alimentation durant 5 j 5
RACHIS- COTES  
Cervicalgies durant 5 jours 5
Cervicalgies nécessitant port collier durant 10j, ambulatoire à J 3 10
Lombalgies gênant la marche durant 5 j 5
Trauma costal sans Fr. avec douleur à la mobilisation, gênant le sommeil durant 8 j 8
Fr.. 1 côte, même tableau clinique, consolidation en 21 j 14
MEMBRES INFERIEURS  
Entorse genou traitée par attelle-velcro (genou bloqué, marche possible, s’enlève à volonté) pdt 21 j 21
Entorse genou traitée par genouillère plâtrée : pas d’appui durant 21 j 21
Plâtre cruro-pédieux (genou et cheville bloqués) sans appui, durant 6 semaines 42
Entorse sans arrachement osseux traitée par Elastoplast 6 j, marche possible 6
Entorse sans arrachement osseux traité par Elastoplast, décharge par cannes anglaises 8 j 10
Entorse avec arrachement osseux, plâtre de marche durant 21j 21
Fr. 1/3 moyen péroné avec plâtre de marche durant 21 j 21
Fr. cheville avec plâtre sans appui durant 6 semaines 42
Fr. phalange petit orteil, marche possible, syndactylie 15 j 7
Fr. gros orteil, marche pénible durant 5 jours, consolidation 21 j 15
Fr. métatarsien, traitée par Elastoplast, marche possible avec attelle, consolidation 21 j 15
Fr.. calcanéum : pas de contention mais aucun appui durant 5 semaines 35
Fr. Tibia traitée par enclouage 60
Fr. du col du Fémur 90
Fr. du pilon tibial ouvert 120
MEMBRES SUPERIEURS  
Atteintes du membre supérieur directeur / pince  
Plaie doigt suturée < 2 cm, pansement simple, ablation fils à J 8 8
Plaie importante d’un doigt, suturée avec attelle durant 8 j 9
Fr. phalange traitée par attelle « grenouille » immobilisant 1 doigt durant 15 j 15
Plaie tendineuse suturée avec 1 j hospitalisation et attelle (grenouille) 15 j 15
Fr. métacarpien traitée par syndactylie 15 j 15
Fr. méta traitée par attelle plâtrée (1 à 2 doigts immobilisés, poignet libre) 25
Fr. scaphoïde : plâtre brachio-antébrachial 6 sem. puis manchette 6 sem. (total 12 sem) 90
Atteintes du membre supérieur directeur / autres doigts  
Plaie doigt suturée < 2 cm, pansement simple, ablation fils à J 8 3
Plaie importante d’un doigt, suturée avec attelle durant 8 j 5
Fr. phalange TT par attelle «grenouille» immobilisant 1 doigt durant 15 j 11
Plaie tendineuse suturée avec 1 j hospitalisation et attelle (grenouille) 15 j 12
Fr. métacarpien TT par syndactylie 15 j 13
Fr. méta traitée par attelle plâtrée (1 à 2 doigts immobilisés, poignet libre) 15
Fr. poignet traitée par manchette (poignet fixe, coude libre) 21 j 24
Fr. poignet/av. bras : brachio-antébrachial 21 j (poignet et coude bloqués) 24
Luxation ou Fr.. épaule traitée par « Mayo clinic » 21 j 21
Atteintes du membre supérieur non directeur / pince  
Plaie doigt suturée < 2 cm, pansement simple, ablation fils à J 8 3
Plaie importante d’un doigt, suturée avec attelle durant 8 j 7
Fr. phalange traitée par attelle « grenouille » immobilisant 1 doigt durant 15 j 15
Plaie tendineuse suturée avec 1 j hospitalisation et attelle (grenouille) 15 j 15
Fr. métacarpien traitée par syndactylie 15 j 15
Fr. méta traitée par attelle plâtrée (1 à 2 doigts immobilisés, poignet libre) 20 j 20
Fr. scaphoïde : plâtre brachio-antébrachial 6 sem. puis manchette 6 sem. (total 12 sem.) 90
Atteintes du membre supérieur non directeur / autres doigts  
Plaie doigt suturée < 2 cm, pansement simple, ablation fils à J 8 2
Plaie importante d’un doigt, suturée avec attelle durant 8 j 6
Fr. phalange TT par attelle « grenouille » immobilisant 1 doigt durant 15 j 10
Plaie tendineuse suturée avec 1 j hospitalisation et attelle (grenouille) 15 j 10
Fr. métacarpien TT par syndactylie 15 j 10
Fr. méta traitée par attelle plâtrée (1 à 2 doigts immobilisés, poignet libre) 14
Fr. poignet traitée par manchette (poignet fixé, coude libre) 21 j 20
Fr. poignet/av-bras : brachio-antébrachial 21 j (poignet et coude bloqués) 21
Luxation ou Fr.. épaule traitée par « Mayo clinic » 21 j 20
Abréviations                        Fr. : Fracture  
TC : traumatisme crânien      J 5 : 5e jour        TT : traité ou traitement  
OPN : os propres du nez         j : jour                PC : perte de connaissance  

 


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