ITT coups et blessures involontaires

S’il s’agit de coups et blessures involontaires, dans le cadre par exemple des conséquences d’un Accident de la voie publique, cette qualification pénale différente intervient après 90 jours. Voici un abaque du nombre de jours d’ ITT coups et blessures involontaires en fonction de la blessure à inscrire sur le certificat médical initial 

 

ITT coups et blessures involontairesITT
TETEJours
TC sans PC, persistance vertiges et céphalées à J 5≥ 5
TC avec PC (2 j d’hospitalisation), persistance vertiges et céphalées à J 5≥ 5
Hématome périorbitaire simple, retour à état initial en 10 j3
Hématome périorbitaire avec lésions cornéennes traitées par collyres (retour état initial à J 10)10
Fr. du plancher de l’orbite, ambulatoire à J 5 sans autre signe5
Conjonctivite par gaz lacrymogènes (TT collyres durant 10j) gène disparue au 2′ jour4
Hématome périorbitaire avec occlusion de l’oeil pendant 5 j, retour à l’état normal à J 109
Fr. OPN non déplacée6
Fr. OPN déplacée non chirurgicale7
Fr. OPN non déplacée chez sujet n’y voyant rien sans ses lunettes et ne pouvant les porter durant 9 j9
Fr. OPN opérée (2 j d’hospitalisation et plâtre 8 j)10
Dent « mobile » et douloureuse durant 5 j, sans gêne alimentaire réelle5
Avulsion d’une molaire, douleur et gêne à l’alimentation 3 j3
Douleur mâchoire ou bouche gênant l’alimentation durant 5 j5
RACHIS- COTES 
Cervicalgies durant 5 jours5
Cervicalgies nécessitant port collier durant 10j, ambulatoire à J 310
Lombalgies gênant la marche durant 5 j5
Trauma costal sans Fr. avec douleur à la mobilisation, gênant le sommeil durant 8 j8
Fr.. 1 côte, même tableau clinique, consolidation en 21 j14
MEMBRES INFERIEURS 
Entorse genou traitée par attelle-velcro (genou bloqué, marche possible, s’enlève à volonté) pdt 21 j21
Entorse genou traitée par genouillère plâtrée : pas d’appui durant 21 j21
Plâtre cruro-pédieux (genou et cheville bloqués) sans appui, durant 6 semaines42
Entorse sans arrachement osseux traitée par Elastoplast 6 j, marche possible6
Entorse sans arrachement osseux traité par Elastoplast, décharge par cannes anglaises 8 j10
Entorse avec arrachement osseux, plâtre de marche durant 21j21
Fr. 1/3 moyen péroné avec plâtre de marche durant 21 j21
Fr. cheville avec plâtre sans appui durant 6 semaines42
Fr. phalange petit orteil, marche possible, syndactylie 15 j7
Fr. gros orteil, marche pénible durant 5 jours, consolidation 21 j15
Fr. métatarsien, traitée par Elastoplast, marche possible avec attelle, consolidation 21 j15
Fr.. calcanéum : pas de contention mais aucun appui durant 5 semaines35
Fr. Tibia traitée par enclouage60
Fr. du col du Fémur90
Fr. du pilon tibial ouvert120
MEMBRES SUPERIEURS 
Atteintes du membre supérieur directeur / pince 
Plaie doigt suturée < 2 cm, pansement simple, ablation fils à J 88
Plaie importante d’un doigt, suturée avec attelle durant 8 j9
Fr. phalange traitée par attelle « grenouille » immobilisant 1 doigt durant 15 j15
Plaie tendineuse suturée avec 1 j hospitalisation et attelle (grenouille) 15 j15
Fr. métacarpien traitée par syndactylie 15 j15
Fr. méta traitée par attelle plâtrée (1 à 2 doigts immobilisés, poignet libre)25
Fr. scaphoïde : plâtre brachio-antébrachial 6 sem. puis manchette 6 sem. (total 12 sem)90
Atteintes du membre supérieur directeur / autres doigts 
Plaie doigt suturée < 2 cm, pansement simple, ablation fils à J 83
Plaie importante d’un doigt, suturée avec attelle durant 8 j5
Fr. phalange TT par attelle «grenouille» immobilisant 1 doigt durant 15 j11
Plaie tendineuse suturée avec 1 j hospitalisation et attelle (grenouille) 15 j12
Fr. métacarpien TT par syndactylie 15 j13
Fr. méta traitée par attelle plâtrée (1 à 2 doigts immobilisés, poignet libre)15
Fr. poignet traitée par manchette (poignet fixe, coude libre) 21 j24
Fr. poignet/av. bras : brachio-antébrachial 21 j (poignet et coude bloqués)24
Luxation ou Fr.. épaule traitée par « Mayo clinic » 21 j21
Atteintes du membre supérieur non directeur / pince 
Plaie doigt suturée < 2 cm, pansement simple, ablation fils à J 83
Plaie importante d’un doigt, suturée avec attelle durant 8 j7
Fr. phalange traitée par attelle « grenouille » immobilisant 1 doigt durant 15 j15
Plaie tendineuse suturée avec 1 j hospitalisation et attelle (grenouille) 15 j15
Fr. métacarpien traitée par syndactylie 15 j15
Fr. méta traitée par attelle plâtrée (1 à 2 doigts immobilisés, poignet libre) 20 j20
Fr. scaphoïde : plâtre brachio-antébrachial 6 sem. puis manchette 6 sem. (total 12 sem.)90
Atteintes du membre supérieur non directeur / autres doigts 
Plaie doigt suturée < 2 cm, pansement simple, ablation fils à J 82
Plaie importante d’un doigt, suturée avec attelle durant 8 j6
Fr. phalange TT par attelle « grenouille » immobilisant 1 doigt durant 15 j10
Plaie tendineuse suturée avec 1 j hospitalisation et attelle (grenouille) 15 j10
Fr. métacarpien TT par syndactylie 15 j10
Fr. méta traitée par attelle plâtrée (1 à 2 doigts immobilisés, poignet libre)14
Fr. poignet traitée par manchette (poignet fixé, coude libre) 21 j20
Fr. poignet/av-bras : brachio-antébrachial 21 j (poignet et coude bloqués)21
Luxation ou Fr.. épaule traitée par « Mayo clinic » 21 j20
Abréviations                        Fr. : Fracture 
TC : traumatisme crânien      J 5 : 5e jour        TT : traité ou traitement 
OPN : os propres du nez         j : jour                PC : perte de connaissance 

 


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